Chapitre 1. Conditions générales
Article 1 Objectif
Les présentes conditions énoncent les droits, les obligations et autres responsabilités entre « Asiana Airlines » et les utilisateurs relatifs à l'utilisation des services liés à internet fournis sur Asiana Airlines, Inc (ci-après dénommé « Asiana Airlines ») à travers son site (ci-après dénommé « flyasiana.com »)
Article 2. Définitions des termes
① « flyasiana.com » définit le site commercial virtuel conçu sur Asiana Airlines afin de permettre aux utilisateurs d'effectuer des transactions autour des biens et services à travers l'utilisation des moyens de communication d'informations tels que les ordinateurs, etc.
② « Utilisateur » désigne le membre ou le non-membre qui accède au site flyasiana.com et utilise les services fournis sur Asiana Airlines conformément aux présentes conditions.
③ « Membre » désigne la personne qui a déposé les informations personnelles et s'est inscrite sur « flyasiana.com » et utilise en permanence les informations et les services fournis sur Asiana Airlines à travers « flyasiana.com ».
④ « Non-membre » désigne la personne qui utilise les informations et les services fournis sur Asiana Airlines sans s'être inscrit(e) comme membre.
⑤ « Asiana club » désigne le groupe des membres qui ont accepté les conditions du Asiana club et gagnent des crédits de Miles pour avoir voyagé sur Asiana Airlines et/ou avoir utilisé ses activités affiliées; et qui utilisent ces Miles parcourus.
⑥ « Membre internet » désigne le membre Asiana Club qui a enregistré ses identifiant et mot de passe afin d'utiliser « flyasiana.com ».
⑦ « Partenaire » désigne les partenaires d'Asiana Airlines qui commercialisent des biens et services sur flyasiana.com ou les partenaires qui exploitent les sites liés.
⑧ « Site lié d'Asiana » désigne le site inernet lié à « flyasiana.com » grâce à un lien ou d'autres moyens (y compris des textes, des images fixes et en mouvement)
⑨ « Informations personnelles » désigne les informations à travers lesquelles il est possible d'identifier une personne précise y compris son nom, son adresse électronique ou d'autres éléments considérés comme informations importantes. Elles englobent également toutes les informations non-identifiantes lorsqu'elles sont utilisées seules, mais identifiantes lorsqu'elles sont utilisées avec d'autres informations.
Article 3. Publication et révision des termes
① Asiana Airlines affichera les présentes conditions, le nom commercial, les contacts, les adresses commerciales, etc. sur la page d'accueil afin que les utilisateurs puissent en prendre connaissance. Nonobstant ce qui précède, les conditions peuvent être transmises aux utilisateurs à travers un écran lié.
② Asiana Airlines peut réviser les présentes conditions à tout moment. De telles révisions ne doivent pas violer les lois en vigueur en République de Corée, dont « Act on consumer protection in electronic commerve transactions, etc » « Act on the regulation of standardized contracts », « Framwork act on electronic commerce », « Digital signature act », « Act on the promotion of information and communications network utilization and information protection, etc » « Act on Door-to-Door sales, etc. », « Framework act on consumers », et autres.
③ En cas de révision d'une quelconque disposition des présentes conditions, Asiana Airlines doit fournir une note sur la page d'accueil, mentionnant les détails d'une telle révision et les raisons qui la justifient, ainsi que la date de sa mise en vigueur et les dispositions actuelles, pendant une période allant de sept (7) jours avant l'entrée en vigueur de la révision, à la veille.
④ Les dispositions révisées doivent être applicables aux utilisateurs enregistrés comme membres avant la date de la révision concernée, après notification à ces derniers et selon que lesdites dispositions ne violent pas les lois en vigueur. Toutefois, au cas où un membre rejette de façon explicite des dispositions révisées avant la date leur application, les dispositions en vigueur avant la révision doivent être appliquées à un tel membre.
Article 4. Règles autres que les conditions
Tout problème qui n'est pas prévu sur les présentes conditions ou dont l'interprétation doit être régie sur l'"" Act on the regulation of standardized contracts "", l'"" Act on consumer protection in electronic commerce transactions,etc. "", le "" Framework act on consumers "" de la République de Corée et les pratiques commerciales générales en république de Corée.
Chapitre 2. Utilisation des services
Article 5. Prestation des services
① Asiana Airlines offrira les services suivants à travers le site « flyasiana.com ».
1. Fourniture des informations relatives à l'achat des billets d'avion et l'achat
2. Fourniture des informations relatives au Asiana club
3. Fourniture des informations relatives aux produits de voyage et de tour, etc.
4. Introduction aux différents services fournis sur Asiana Airlines
5. Autres services tels que conçus sur Asiana Airlines
② Asiana Airlines, à sa seule discrétion, peut compléter, ajuster ou modifier les contenus des services mentionnés dans les dispositions qui précèdent en cas de besoin.
Article 6. Utilisation et limites des services
① En principe, les services seront disponibles 365 jours par an, 24 heures par jour.
② Asiana Airlines peut cesser temporairement de fournir les services en cas de besoin pour l'entretien/la réparation ou en raison d'une panne du matériel de communication des informations tels que les ordinateurs, une panne du système, une interruption des transmissions, etc.
③ Asiana Airlines n'indemnise aucun utilisateur ou tiers pour tout dommage causé sur l'interruption du service pour les raisons mentionnées dans la clause 2 qui précède, sauf si un tel dommage a été causé par un acte intentionnel ou une négligence grave de Asiana Airlines.
④ Certains des services internet fournis sur Asiana Airlines peuvent être disponibles uniquement pour les membres de « flyasiana.com ».
⑤ Au cas où un utilisateur commet un des actes suivants, Asiana Airlines peut bloquer ou interrompre l'utilisation des services sans notification préalable à l'utilisateur. Il s'agit de :
1. Tout acte qui trouble l'ordre public ou porte atteinte à la morale publique
2. Tout comportement présumé lié à un crime
3. Toute utilisation du service afin de porter atteinte à l'intérêt public ou de préparer une telle atteinte
4. Toute appropriation de l'identifiant ou du mot de passe d'un autre utilisateur
5. Tout acte de diffamation ou d'insulte à l'égard des autres ou d'autre acte préjudiciable
6. Tout acte de double enregistrement (enregistrement de plus d'une identifiant sur un utilisateur)
7. Toute attitude qui empêche l'utilisation adéquate des services, telle que l'interruption de la prestation de service
8. Tout autre acte de violation des lois en vigueur ou des conditions de Asiana Airlines
⑥ Asiana Airlines n'effectue aucune indemnisation pour tout dommage causé sur l'interruption de la prestation du service due aux raisons mentionnées dans la clause 5 qui précède.
Article 7. Inscription des membres
① Un utilisateur sera inscrit comme membre en acceptant les conditions après avoir fourni les informations du membre, conformément au formulaire d'inscription fourni sur Asiana Airlines.
② En cliquant sur le bouton “ J'accepte ” à l'écran, l'utilisateur est considéré avoir donné son approbation. Un personne de moins de 14 ans peut déposer une demande en acceptant les présentes conditions sur le consentement de son représentant légal. (La présente clause s'applique uniquement aux personnes de nationalté coréenne).
③ Un utilisateur qui souhaite devenir membre doit se faire enregistrer en donnant son véritable nom et fournir les informations requises sur Asiana Airlines.
④ Un utilisateur peut se voir refuser l'inscription comme membre dans un des cas suivants :
1. L'utilisateur sollicite une inscription sous le nom d'une autre personne ou un nom fictif
2. L'utilisateur fait une fausse déclaration sur une partie ou dans l'ensemble du formulaire de demande
3. Au cas où 3 ans ne se sont pas écoulés depuis qu'un demandeur a perdu sa qualité de membre conformément à l'article 8 sous-section 2 des présentes conditions
⑤ Un membre doit mettre les informations à jour en modifiant personnellement les « Informations de membre » et en enregistrant les modifications.
⑥ Toute information mentionnée dans la demande doit être vraie. Le membre doit être responsable de tout inconvénient dû au fait qu'il(elle) n'a pas mis à jour les informations d'adhésion.
Article 8. identifiant et mot de passe du membre
① Un membre qui entend utiliser les services du site internet doit enregistrer son identifiant et son mot de passe sur le site internet d'Asiana Airlines conformément aux instructions d'Asiana Airlines.
② Un membre est responsable de la gestion de son identifiant ou de son mot de passe. Un membre ne doit pas dévoiler son identifiant ou son mot de passe à un tiers ou permettre à un tiers d'utiliser son identifiant ou son mot de passe.
③ Si un membre réalise que son identifiant et son mot de passe ont été utilisé sur un tiers, le membre doit rapidement en informer Asiana Airlines et suivre les instructions données sur Asiana Airlines, le cas échéant.
Article 9. Retrait et cessation de participation
① Un membre désireux de mettre un terme à son adhésion peut le faire à tout moment en sélectionnant « Retrait d'adhésion » à partir du menu dans la section MY ASIANA sur flyasiana.com.
② Asiana airlines peut limiter l'utilisation des services sur le membre ou annuler son adhésion dans les circonstances suivantes :
1. Décès du membre
2. Fausse déclaration ou double inscription (inscription sous le nom d'une autre ID)
3. Le membre s'oppose à l'utilisation du service sur un autre ou commet un acte contraire à l'éthique tel que l'utilisation illégale d'une autre information
4. Le membre refuse de payer pour un billet d'avion acquis sur « flyasiana.com » ou ne remplit pas ses obligations relatives à l'utilisation du service fourni sur Asiana Airlines
5. Le membre commet un acte interdit sur les conditions ou viole la loi ou d'autres dispositions d'ordre public ou de la coutume lors de l'utilisation de "" flyasiana.com ""
6. Le membre du Asiana club qui a enregistré son identifiant sur le site internet ne s'est pas connecté au site, à l'application mobile ou au site mobile d'Asiana Airlines pendant une période de trois ans
③ Au cas où un membre perd son adhésion pour une des raisons mentionnées dans la disposition ci-dessus, alors que l'enregistrement de son adhésion est en cours, Asiana Airlines peut informer au préalable le membre et obtenir son avis, sauf dans le cas mentionné aux Clauses 2 et 1.
④ Asiana Airlines n'est responsable d'aucun préjudice subi sur le membre qui perd son adhésion pour une des raisons mentionnées dans la Clause ②,
Article 10. Notification
① Lorsqu'Asiana Airlines transmet une notification à un membre précis, elle utilise l'adresse électronique qu'il a fournie ou communique avec le membre sur courrier électronique, sur téléphone ou d'autres méthodes.
② Lorsqu'Asiana Airlines transmet une notification à tous les membres, il la poste publiquement sur "" flyasiana.com "" pendant plus de sept (07) jours, plutôt que de procéder sur contact individuel.
Article 11. Distribution des informations
Asiana Airlines peut fournir aux membres diverses informations relatives au service, telles que des informations sur l'utilisation du service et divers évènements promotionnels (publicités commerciales), des informations sur le voyage, etc. par courrier électronique, par courrier postal, par SMS (service d'envoi de messages courts) ou par d'autres méthodes. Toutefois, tout membre qui ne souhaite pas recevoir des telles informations peut refuser de les recevoir.
Article 12. Achat des billets
① L'utilisateur peut faire une demande d'achat d'un billet d'avion ou pour d'autres biens/services conformément au processus décrit sur "" flyasiana.com "".
② Asiana Airlines peut, à sa seule discrétion, rejeter la demande d'achat faite conformément à la clause qui précède, dans les circonstances suivantes :
1. En cas de fausse déclaration, d'omission ou d'erreur dans la demande
2. Au cas où l'approbation d'une telle demande d'achat est interdite sur les lois ou la réglementation en vigueur, ou sur les règles d'Asiana Airlines
3. Au cas où l'approbation d'une telle demande peut causer une difficulté importante sur le plan technologique pour "" flyasiana.com ""
③ La demande d'achat de l'utilisateur est considérée comme étant approuvée sur Asiana Airlines lorsque l'utilisateur reçoit un accusé de réception.
④ L'utilisateur qui reçoit l'accusé de réception mentionné ci-dessus peut annuler la demande d'achat ou dresser une demande de modification. Asiana Airlines agira alors de façon convenable.
Article 13. Méthodes de paiement
L'utilisateur qui achète un billet d'avion ou d'autres biens/services sur "" flyasiana.com "" peut effectuer le paiement par une des méthodes suivantes, mentionnées sur Asiana Airlines :
1. paiement par carte de crédit
2. Virement bancaire en temps réel
3. paiement avec les miles du Asiana club
4. Autres méthodes de paiement définies sur Asiana Airlines
Chapitre 3 Protection des informations
Article 14. Protection des informations personnelles
① Lors de la collecte d'informations auprès de l'utilisateur, Asiana Airlines collectera le minimum d'informations nécessaires à fournir le service et à exécuter le contrat.
② Les détails relatifs à la protection des informations personnelles doivent être régis sur la politique de confidentialité du Asiana club et celle du site internet.
Chapitre 4. Responsabilités et obligations
Article 15. Obligations d'Asiana Airlines
① Asiana Airlines ne doit effectuer aucune activité interdite sur les lois ou la réglementation et sur les présentes conditions, et doit fournir des services continus et stables conformément aux présentes conditions.
② Asiana Airlines doit maintenir la sécurité des informations personnelles ou d'autres informations afin que les utilisateurs puissent utiliser les services en sécurité et prendre toutes les mesures techniques pour le garantir.
③ Asiana Airlines doit maintenir la fiabilité du E-commerce à travers des opérations de flyasiana.com viables et équitables et visera à fournir un service de haute qualité à travers la recherche et le développement constants.
④ Asiana Airlines ne postera aucune fausse déclaration ou des indications ou des publicités déloyales selon l'article 3 du [Fair Indication/Advertisement Act] (Indications / Publicités déloyales), pour les biens et services fournis à travers "" flyasiana.com "".
⑤ Les partenaires doivent être responsables des ventes des biens ou des services des partenaires inscrits sur flyasiana.com et Asiana Airlines doit agir en qualité d'agent à travers flyasiana.com.
Article 16. Obligations des utilisateurs
① L'utilisateur doit se conformer aux lois en vigueur, les dispositions des présentes conditions et les autres instructions et directives fournies sur Asiana Airlines et ne doit pas interférer dans les opérations normales d'Asiana Airlines.
② L'utilisateur doit remplir le formulaire de demande avec honnêteté et sincérité sur la base des faits. Au cas où des circonstances entraînent une modification des informations fournies sur l'utilisateur, celui-ci doit modifier ces informations convenablement. Si l'utilisateur ne modifie pas les informations fournies, il sera responsable de tout dommage qui en résultera.
③ L'utilisateur ne doit pas copier, reproduire ou modifier les informations obtenues pendant l'utilisation des services sans le consentement préalable d'Asiana Airlines. Il lui est interdit d'utiliser de telles informations à des fins commerciales.
④ Il est interdit à l'utilisateur d'effectuer ce qui suit, sauf en cas de disposition prévue sur la clause qui précède :
1. Modifier les informations postées sur “ flyasiana.com ” sur Asiana Airlines
2. Transmettre ou afficher des informations (à l'instar des programmes d'ordinateur, etc.) autres que celles mentionnées sur Asiana Airlines
3. Violer les droits de propriété intellectuelle d'Asiana Airlines ou un tiers
4. Commettre tout acte qui affecte la réputation ou l'image d'Asiana Airlines ou autres tiers, ou interrompe leurs opérations normales
5. Commettre tout acte de divulgation ou de diffusion d'informations sur flyasiana.com "", qui contiennent des messages, des images obscènes ou violents ou qui portent atteinte à l'ordre public.
6. Commettre tout acte de vente des biens ou prospecter des clients à l'aide d'un tableau d'affichage de flyasiana.com
7. Commettre tout autre acte considéré sur Asiana Airlines comme inapproprié
⑤ Au cas où une information considérée sur Asiana Airlines comme inappropriée pour les opérations de “flyasiana.com”, y compris les informations mentionnées dans la clause qui précède, est affichée sur flyasiana.com ou liée à celle-ci, Asiana Airlines; à sa seule discrétion, peut supprimer les informations concernées ou bloquer le lien sans le consentement de l'utilisateur ou des autres abonnés.
Article 17. Relations de “flyasiana.com” et d'autres sites internet
① Au cas où “ flyasiana.com ” et un autre site internet sont connectés sur un hyperlink (y compris le texte, les images fixes et les images animés), Asiana Airlines n'assumera aucune responsabilité pour les biens ou les services fournis de façon indépendante sur un tel site internet lié.
② Asiana Airlines ne garantit pas la crédibilité des informations ou des données affichées sur le tableau d'affichage de flyasiana.com sur l'utilisateur et ne sera pas responsable pour tout dommage causé sur de telles informations ou données.
Chapitre 5. Dispositions diverses
Article 18. Possession du droit d'auteur
① Le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle pour les travaux effectués sur Asiana Airlines doivent appartenir à Asiana Airlines.
② Concernant les informations obtenues en utilisant “ flyasiana.com ”, l'utilisateur ne doit pas utiliser les informations sur lesquelles Asiana Airlines détient les droits de propriété intellectuelle, à des fins commerciales, sur la copie, la transmission, la publication, la distribution, la diffusion ou d'autres méthodes. L'utilisateur ne doit pas fournir de telles informations à un tiers sans le consentement préalable d'Asiana Airlines.
Article 19. Conflits
① Asiana Airlines mettra sur pied une équipe en charge de la satisfaction de la clientèle, qui aura toute la responsabilité de refléter les propositions raisonnables ou les requêtes ou les requêtes soulevées sur les utilisateurs et d'effectuer les indemnisations pour les dommages liés.
② Si un utilisateur a une plainte au sujet de l'utilisation de flyasiana.com géré sur Asiana Airlines ou souhaite exprimer son opinion, l'utilisateur peut présenter une telle opinion au centre de la clientèle sur le site internet ou au centre d'appel.
Article 20. Juridiction et Lois applicables
① Asiana Airlines et l'utilisateur doivent mutuellement et amicalement fournir tous les efforts pour résoudre tous les conflits et toutes les plaintes en rapport aux conditions.
② Au cas où de tels efforts ne produisent pas de fruits et une procédure juridique est ouverte, le Tribunal du district central de Séoul sera le tribunal compétent pour de telles procédures et la loi de la république de Corée sera la loi applicable.
Article 20. Effectivité et conditions
Les présentes conditions doivent être effectives dès le 1er juin 2000 et seront appliquées de façon rétroactive à tous les utilisateurs qui deviennent membres avant la promulgation et la mise en application de ces conditions. par ailleurs, toutes les conditions doivent en principe s'appliquer aux contrats signés avant la date d'application.
Les Termes et conditions énumérés sur ce site sont basés sur l'interprétation coréenne officielle, et en cas de divergence, cette dernière sera appliquée en priorité.